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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION ALIMENTAIRE
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MALTPRO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MALTPRO
DIFFUSION ALIMENTAIRE, SAS

Numéro de dépôt :
4187954
Date de dépôt :
11/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MALTPRO de DIFFUSION ALIMENTAIRE

Présentation de la marque MALTPRO

Déposée par voie électronique le 11 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALTPRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION ALIMENTAIRE domicilié(e) 130 chemin du château d'eau - 31600 - SEYSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION ALIMENTAIRE, M. MICHEL LOISON domicilié(e) 130 chemin du château d'eau - 31600 - SEYSSES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

DIFFUSION ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTOMALT malt extract powder , EXTRAMALT , DIFAL , ANIMALT , DIAMALT Liquid malt extract , FARIMALT


DIFFUSION ALIMENTAIRE, SAS - 130 chemin du château d'eau - 31600 - SEYSSES - France


DIFFUSION ALIMENTAIRE, M. MICHEL LOISON - 130 chemin du château d'eau - 31600 - SEYSSES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680347 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Aliments pour les animaux ; malt.